Conditions générales de vente et d'utilisation
Document à finaliser avant toute souscription commerciale. Les tarifs affichés sur le site ne remplacent pas les conditions contractuelles.
Objet
Les présentes conditions encadreront l'accès au logiciel FACTELYS, ses modules, options et prestations humaines.
Offres
Taxi, Artisan et Gestion, avec options Dashboard, chauffeurs supplémentaires et services humains selon le devis ou l'abonnement souscrit.
Points à compléter
Durée, facturation, paiement, révision tarifaire, disponibilité, assistance, responsabilité, propriété intellectuelle, réversibilité, données, résiliation et droit applicable.